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Les services spécifiques, la portée, la durée et les conditions particulières seront définis dans des contrats ou propositions commerciales individuelles.
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L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site Web conformément à la loi, aux présentes Conditions et aux bonnes pratiques. L'Utilisateur s'oblige à s'abstenir de :
La contratation de services de conseil suit le processus suivant :
Chaque service contracté sera soumis à des conditions particulières incluant :
Les prix de nos services sont établis de manière personnalisée selon les besoins spécifiques de chaque client. Tous les prix communiqués incluent la TVA sauf indication contraire expresse.
L'Entreprise se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans que cela n'affecte les services déjà contractés.
Les paiements peuvent être effectués par :
Les conditions de paiement spécifiques (acomptes, jalons, paiement final) seront établies dans chaque contrat particulier.
L'Entreprise émettra les factures correspondantes conformément à la législation en vigueur. Le client devra fournir les données nécessaires à une facturation correcte.
L'Entreprise s'engage à :
Le client s'engage à :
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Les droits de propriété intellectuelle sur les livrables et travaux réalisés seront établis spécifiquement dans chaque contrat de services. Sauf accord contraire, l'Entreprise conserve les droits sur les méthodologies, outils et connaissances préalables utilisés.
Il est interdit de reproduire, distribuer, communiquer au public et transformer les contenus du Site Web sans autorisation expresse de l'Entreprise.
L'Entreprise s'engage à maintenir la confidentialité de toutes les informations fournies par le client dans le cadre de la prestation de services. Cette obligation demeure même après la fin de la relation commerciale.
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Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes Conditions générales. L'Utilisateur peut la consulter sur le Site Web.
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En cas de résiliation anticipée :
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Si une clause des présentes Conditions était déclarée nulle ou inapplicable, les autres clauses demeureraient en vigueur. La clause concernée serait remplacée par une autre préservant, dans la mesure du possible, l'objectif et l'esprit de la clause d'origine.
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Pour les utilisateurs professionnels ou entreprises, les parties se soumettent aux tribunaux d'Espagne, avec renonciation expresse à tout autre for qui pourrait leur correspondre.
Conformément à la réglementation relative à la résolution alternative des litiges de consommation, nous informons les consommateurs que, en tant qu'entité adhérente et selon les termes du Code de conduite ou Confiance Online, nous pouvons soumettre les litiges avec les consommateurs aux organismes de résolution alternative suivants :
Plateforme de règlement en ligne des litiges de l'Union européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr
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